Un syllogisme est un raisonnement logique en trois étapes : à partir de deux propositions énoncées, une 3e en est déduite. Au niveau de la première prémisse (la majeure), on expose une affirmation universelle. L’exemple le plus connu est le syllogisme d’Aristote il y a plus de 2 300 ans :
1. Tous les hommes sont mortels ;
2. Or Socrate est un homme ;
3. Donc Socrate est mortel.
Le syllogisme juridique (également appelé syllogisme judiciaire) constitue un mode de raisonnement classique du juriste. Cette opération consiste à appliquer à une situation de fait la règle de droit adéquate. On parle aussi de syllogisme de « subsomption ».
Le syllogisme inclut un exercice de qualification pour parvenir à une solution juridique logique. Cette méthodologie permet d’appuyer concrètement l’argumentation de chaque partie et de déterminer la responsabilité et les droits de chacun. Tout étudiant en université de droit se doit de connaître le syllogisme juridique.
Le raisonnement juridique et le syllogisme juridique
Le syllogisme juridique est un raisonnement objectif, en trois étapes :
- la majeure ;
- la mineure ;
- la conclusion.
Chaque étape est indispensable pour apporter la preuve dans un débat juridique.
Comme la situation de fait remplit les conditions d’application de la règle de droit français, cette règle de droit peut s’appliquer. Schématiquement, cela fonctionne ainsi :
« On sait que A=B. Or B=C, donc A=C ».
La majeure
La majeure est la proposition qui énonce la règle de droit (loi, décret, règlement, contrat ou même jurisprudence).
Elle est abstraite, générale mais pertinente. Elle affirme que si telle hypothèse est réalisée, telle conséquence s’ensuivra.
Elle peut être introduite par les termes « En principe », « Selon », « En vertu de ».
Exemple : « En vertu de l’article 1401 du Code Civil, la communauté se compose des acquêts faits par les époux durant le mariage ».
La mineure
La mineure est la proposition qui expose les faits de l’espèce.
Ces faits doivent être qualifiés, c’est-à-dire qu’ils doivent entrer dans des catégories juridiques.
Elle peut être introduite par les termes « Or », « En l’espèce ».
Exemple : Or en l’espèce, la maison de La Baule a été acquise par Mr et Mme Martin durant leur mariage.
La conclusion
L’application de la règle de droits aux faits de l’espèce constitue la conclusion du syllogisme. On obtient un droit subjectif, applicable à une situation donnée.
Elle peut être introduite par les termes « Donc », « Il en résulte ».
Exemple : Donc la maison de La Baule constitue un bien commun.
Si les prémisses sont vraies, la conclusion est forcément indiscutable. Si l’une des prémisses est fausse, la conclusion est erronée. En droit du divorce, le syllogisme peut ainsi parfaitement être appliqué pour permettre au juge de déterminer les règles de partage.
Syllogisme juridique : utilisation
Le juriste effectue donc un va-et-vient constant entre la règle et les faits (pour passer du général au particulier).
Le syllogisme : une démarche essentielle pour le juriste
Le syllogisme juridique est utilisé :
- dans les décisions de justice rendues par les différentes juridictions. En effet, un jugement comporte toujours trois parties : les faits, le droit et le dispositif. Un arrêt de la Cour de Cassation, par exemple, comporte aussi trois parties principales : la règle de droit, les faits tels qu’ils ont été qualifiés par les juges du fond, et la conclusion ;
- dans les plaidoiries des avocats pour prouver une faute ou un statut de victime ;
- dans les avis ou conseils donnés par des juristes ;
- par les étudiants face à un cas pratique : même si la démarche peut paraître lourde car « évidente », il faut toujours faire ressortir chaque étape du syllogisme (majeure, mineure et conclusion).
Souvent, la démonstration juridique nécessite l’utilisation de plusieurs syllogismes.
Exemple : dans l’exemple précédent, un premier syllogisme a permis de conclure que M et Mme Martin étaient mariés sous le régime légal de la communauté de biens réduite aux acquêts : à défaut de contrat de mariage, le régime matrimonial applicable aux époux mariés après février 1966 est le régime légal de la communauté réduite aux acquêts. Or les époux Martin se sont mariés en 1995 sans contrat de mariage, donc M et Mme Martin sont soumis au régime de la communauté légale réduite aux acquêts.
Le syllogisme : ses limites
Pour aboutir à une conclusion indiscutable, les faits doivent être prouvés, et la règle de droit doit être claire.
Lorsque la règle de droit (majeure) est floue ou sujette à interprétation (par exemple en cas de référence à l’équité, ou au comportement d’un « bon père de famille »), la conclusion peut être erronée.
Parfois, le syllogisme est inversé : les juges partent de la conclusion souhaitée, pour en dégager la majeure et la mineure. Or, il s’agit alors d’un faux syllogisme, une pratique critiquée qui a pourtant fonctionné dans certaines affaires de responsabilité civile.
Tous les éléments doivent être disponibles et clairement démontrés pour respecter chaque étape du syllogisme judiciaire. Dans le cas contraire, la preuve ne peut être apportée, ce qui est susceptible d’engendrer une violation du droit d’une victime ou d’un coupable présumé.
En conclusion
- Le syllogisme, via un exercice de qualification, permet d’obtenir une solution juridique ou judiciaire logique pour déterminer une faute par exemple.
- Un syllogisme s’établit en trois étapes : la majeure, la mineure et la conclusion logique.
- En droit français, le syllogisme peut être utilisé sur le plan juridique et judiciaire. Son application se retrouve dans le droit du travail, les cas de divorce, etc.
- Le syllogisme est enseigné à l’université en cours de droit, il fait partie des éléments fondamentaux pour un étudiant, même s’il n’est pas toujours applicable selon les faits.